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Études en cours E 2 345. Prestations de service en cours 3451. Prestations de services S 1 3452. Prestations de services S 2 351. Produits intermédiaires
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principales dépenses sont les prestations pour la branche maladie du régime général (198,3 milliards d'euros) et les prestations pour la branche vieillesse
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d'autres services convergents comme un service de téléphonie IP avec ou sans ligne téléphonique France Télécom ou des services nommées « Mes Services Unifiés »
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établissements 185 - Biens et prestations de service échangés entre l'établissement et le siège social 186 - Biens et prestations de service échangés entre établissements
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705 du Code de procédure pénale Art. 706-17 du Code de procédure pénale Art. 706-75 du Code de procédure pénale Art. 706-72-1 du Code de procédure pénale
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retraite. Selon le rapport de juin 2021 de la Commission des comptes de la sécurité sociale, la progression des prestations de retraite serait moins dynamique
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l'article 706-9 du code de procédure pénale impose à la Commission de tenir compte des diverses sommes que la victime est susceptible de recevoir par
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no 67-706 du 21 août 1967 relative à l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale Rapport d'activité 2009 de la Cnaf sur le site de la
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Dans d'autres prix, des étrangers sont également récompensés pour leurs prestations d'écrivains en langue française, comme Nancy Huston (prix Femina 2006)
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loi n° 2003-706 du 1er août 2003 dite loi de sécurité financière sur Legifrance. Les articles 98 à 116 concernant les commissaires aux comptes. La commission
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rend les chômeurs admissibles aux prestations ainsi que la durée maximale des prestations varient en fonction du taux de chômage dans chacune des 62 régions
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ou entreprises ; des organismes propres à la gestion des prestations familiales. Les caisses de Sécurité sociale et les caisses d'allocations familiales
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quatre branches de la Sécurité sociale (maladie, famille, retraite, accidents du travail-maladies professionnelles), qui servent des prestations telles que
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n'achetant plus les licences de la série « Détective Conan »… Au 22 mai 2022, le nombre d'épisodes ci-dessous a été compté ainsi : Cette saison a été diffusée
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Heinsius et le duc de Marlborough. De son côté, si la France compte des maréchaux médiocres comme Villeroy ou Tallard, elle compte aussi deux chefs, Vendôme
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d'information et de communication (SIC) ainsi que les infrastructures ; le CSFA fournissait également des prestations liées au soutien de l'homme, à la logistique
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production de biens ou de prestation de services donnant lieu au paiement de redevances, lorsqu’elles sont effectuées à titre principal par lesdits services ;
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à cinq du nombre de pays africains à représenter l’Afrique à la Coupe du monde de football est en partie due aux bonnes prestations que le Maroc réalise
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série est une série d'animation japonaise relatant des aventures distinctes de la plupart des jeux vidéo Pokémon. Elle met en scène Sacha, en tant que personnage
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longueur de son réseau, que par le chiffre d'affaires ou les prestations de transport. Voici une liste des aéroports allemands avec plus de 1 000 000 passagers
