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Cotisations aux autres organismes sociaux 646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 647. Autres cotisations sociales 6471. Prestations
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sous-compte du compte 64 « charges de personnel », les comptes 645 « Charges de sécurité sociale et de prévoyance » et 647 « Autres charges sociales ».
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rénovant l'action sociale et médico-sociale : http://www.vo-live.fr/vod/u2sS8fp.html Droit des institutions sociales et médico-sociales Objectif national
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cotisations sociales au sens du droit interne français : son paiement n'ouvre pas droit à affiliation aux régimes sociaux ni à prestations sociales, elle est
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and Social Relationships: Adults Speak Out about Asperger Syndrome, Jessica Kingsley Publishers, 2008, 170 p. (ISBN 1-84310-647-7 et 978-1-84310-647-0)
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yobiaeru tomodachi o tsukure 2 mai 2006 [Chapitres 5-6] – Les yorozuya sont chargés de livrer un paquet chez une ambassade. Ils rencontrent par la même occasion
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régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS) et les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS), ou, en Guadeloupe, Guyane
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tour et la qualification dans 451 autres. Avec 28 %, le NFP remporte 32 circonscriptions et se qualifie dans 400 autres, devant la coalition présidentielle
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Cotisations à Pôle Emploi 6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux 647 - Autres cotisations sociales 6472 - Versements aux comités d'entreprise et
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sociale et médico-sociale, coll. Ouvrages généraux, LEH Édition, 2016, 410 p., (ISBN 978-2-84874-647-0). « IME : Emploi en IME dans le médico-social »
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331-5 CASF Code de l'action sociale et des familles Code de la santé publique Droit des institutions sociales et médico-sociales Droit des usagers Portail
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étudiants, etc. Les activités sociales du PSF lui permettent d'agir dans la société, d'attirer des catégories sociales populaires, dans le contexte d'une
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accompagnées, les usagers dans l’action sociale et médico-sociale, Bordeaux, LEH Edition, 2016, 410 p. (ISBN 978-2-84874-647-0) Sylvie Allemand-Baussier, Handicap
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les usagers dans l’action sociale et médico-sociales, coll. Ouvrages généraux, LEH Édition, 410 p., 2016, (ISBN 978-2-84874-647-0) (BNF 45076263) Établissement
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d'éviter le stress, on est quand même stressé, ce qui fait que, en fin de compte, il n'y a rien à faire. 4 4 novembre 2004 4-08-873672-9 17 septembre 2007
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Projet de loi APA : Des risques de récupération sur succession LOI no 2001-647 du 20 juillet 2001 LOI no 2003-289 du 31 mars 2003 Décret no 2003-278 du
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Revue internationale de droit comparé, vol. 59, no 3, juillet 2007, p. 647-671 (lire en ligne). « Parole(s) : l'affaire d'Outreau », Droit et cultures
