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obligations similaires ; les provisions pour garanties données au client ; les provisions pour litiges ; les provisions pour impôts. Selon les normes internationales :
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Liste des comptes de la sous-classe 13 Les provisions réglementées sont des provisions qui ne correspondent pas à l'objet normal d'une provision. Ce sont
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comptabilité en charges d'exploitation. Le résultat avant impôt diminue d'autant et avec lui les impôts. Par contre, les amortissements et les intérêts d'emprunt
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n'était pas accepté par l’État pour le paiement des impôts, le développement en fut lent. La possibilité de payer ses impôts par chèque date de Napoléon
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millions d'euros de provisions dans ses comptes, en plus des 2,1 milliards d'euros d'ores et déjà provisionnés, pour tenir compte des importants retards
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victoire à Cocherel. Son efficacité doit être prouvée pour justifier son financement par des impôts : le nombre de combattants et la qualité de leur équipement
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chute de 70 % de son bénéfice net 2008 due à des dépréciations et provisions pour de lourdes créances douteuses. Mercredi 4 mars 2009 : Le Premier ministre
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des Ingénieurs Civils, pour un devis initial total de 3 155 000 francs incluant fondations, ascenseurs et leurs moteurs. Pour commencer, il va s’employer
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des années 1250, les lourds impôts nécessaires pour financer la diplomatie relativement inefficace du roi, ses manœuvres pour passer outre à la Grande Charte
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ont été libérés pendant le règne de son grand-père Alexandre II et les impôts allégés. Le Premier ministre Piotr Stolypine réussit à développer une classe
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qui profitent des dépenses des participants, qui viennent se fournir en provisions, matériel de camping, en vélos et en boissons dans les bars de la ville
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pays pour la représentation des femmes au parlement[réf. nécessaire]. En effet, depuis les élections législatives, l'Assemblée nationale compte 155 femmes
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pas de difficulté de principe ni technique à réajuster chaque année les provisions correspondantes en fonction des évolutions, démographiques ou réglementaires
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avancement s’arrête alors et il est rappelé à Rome comme « commissaire aux provisions », chargé de distribuer la nourriture aux pauvres, rétrogradation que
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(Volume 33) Acte récognitif : Lettres de provisions d'office de secrétaire du roi en la Chambre des comptes du Dauphiné, enregistrées le 14 février 1738
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maison), elle a la charge de l'entretien de la maison, de la gestion des provisions, de la supervision des esclaves, de l'intendance, de l'éducation des enfants
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surprise alors que la plupart des marins athéniens sont à terre pour chercher des provisions. Les Spartiates capturent ou coulent 170 trières, soit la quasi-totalité
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par la commune. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget
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service militaire. Le pouvoir économique du seigneur lui permet de lever des impôts et de planifier la vie économique de sa seigneurie. Le pouvoir judiciaire
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servirait les intérêts de l'ennemi historique britannique et que les impôts nécessaires pour la financer affecteraient l'économie ; certains annonçaient même
