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mécanisme analogue à celui des provisions proprement dites. Ont le caractère de provisions réglementées les provisions : pour investissement relative
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La réglementation de l'époque fait une différence entre les provisions sèches (« dry provisions ») et les provisions humides (« wet provisions »). Ces
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sauvetage devraient être équipés de certains équipements, parmi lesquels des provisions, des moyens de signaler leur présence par des signaux lumineux (phares
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sans passer par les centrales d'achat du Groupe et aboutissait à des provisions pour charges exceptionnelles. En mars 2021, le groupe Carrefour annonce
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Université Toulouse II JeanJaurès UFR Histoire, Arts et Archéologie, juin 2017, 148 p. (lire en ligne), p. 206 Commission des Affaires sociales, Les conditions
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Article 17. 1 Each Contracting Party may authorise derogations from the provisions concerning prior stunning in the following cases: slaughtering in accordance
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2012, (traduction de l'anglais, The Wages of Destruction, 2006), p. 147-148 Sobel 1984, p. 107-117 Weber et Feist 1968, p. 3 Sampson 1973a, p. 25-26
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https://www.europarl.europa.eu/factsheets/en/sheet/129/road-traffic-and-safety-provisions Alcohol Summary 2015 Pascale Santi et Stéphane Horel, « « Dry January »
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distances. Par ailleurs les rats et d'autres rongeurs ne consomment que rarement les appâts sur place : ils font des provisions dans leur terrier, ou les transportent
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Response of Underground Concrete-Arch Protective Structures, 5 juin 1959, 148 p. (présentation en ligne, lire en ligne [PDF]) (en) Edward Cohen et Norval
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a acheté plusieurs réacteurs récemment fermés en se finançant sur les provisions constituées, mais il perçoit le potentiel d'un redémarrage, car la demande
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que la convention des commandants eut lieu là-bas, présuppose que des provisions et des stocks militaires devaient être disponibles sur place. Il est donc
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réussit néanmoins à détruire un village amérindien et leurs réserves de provisions pour l'hiver. Dix ans plus tard, une petite troupe de chasseurs de bisons
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pour le génie civil, 4 % pour le raccordement, 3 % d'autres coûts de construction, 1 % de provisions pour démantèlement, 2 % de coûts financiers ; coûts
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Watch, mai 2017 (lire en ligne), p. 2. (en) Andrei Marcu, Carbon Market Provisions in the Paris Agreement (Article 6), Centre for Europe an Policy Studies
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supplémentaires pouvant accueillir 2 000 malades, et fait amener des provisions par bateau-vapeur à l’île et aux navires en quarantaine. Certaines recommandations
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du montant des provisions à constituer par les producteurs de déchets ainsi que les moyens de contrôle. La réévaluation des provisions est réalisée tous
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symboliquement au crime commis. Ces méthodes étaient d’ailleurs généralement réglementées et très codifiées. Le bourreau devait donc être habile et expérimenté
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des embuscades aux soldats, et ces expéditions durent être strictement réglementées. L’eau elle-même finit par manquer, et s’en procurer devint extrêmement
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en caoutchouc vert. À l’autre pied, une chaussure de course. Il tenait devant lui un long bâton et portait un panier à provisions en plastique bleu. »