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multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
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Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
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s'agissait du dernier ordre religieux présent à Pamiers. Les Augustins En 1315, les Augustins sont présents au quartier de Loumet. De leur bâtiment ne reste
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quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
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les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
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en place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et
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et ville religieuse, il s'y tint sept conciles provinciaux entre 1061 et 1315. Sa vocation religieuse fut aussi affirmée par la création d'un couvent des
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simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
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Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
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partie de ces Juifs se réfugie dans le Comté de Bourgogne. Le 28 juillet 1315, une ordonnance de Louis le Hutin qui reconnaît leur nécessité, leur permet
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d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
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Verdès à côté de l'église. Meyssac compte nombre de commerces et de services, d’artisans, de structures publiques (écoles maternelle et élémentaire, collège
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renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
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puis pape en 1277, fut membre du chapitre de Laon. Guillaume d'Ercuis (1255-1315), prélat. Clément VI (1291-1352), pape en 1342, fut chanoine trésorier du
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interdit sur le sol de France métropolitaine, comme il était depuis l'édit de 1315. Toutefois, des dérogations permettront aux familles de colons de faire venir
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Biaucouseium en 1283, Bellum Couseium en 1489, Beaucouse en 1301, Beaucose en 1315, Paroisse de Beaucousin en 1352, Beaucouzé en 1793 et 1801. Le nom de la
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départemental des recensements, sur insee.fr. Royer 1986, p. 275-276, de 1315 à 1698. Robert Niel, Le Roman des brigands dans les Basses-Alpes de 1789
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Chalon-Arlay, fils de Jean l'Antique et de Laure de Commercy, pour le Mont Rivel. 1315 : Guillemette de Commercy, fille de Gaucher II et petite-fille de Gaucher
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significatif. Après s'être appelée Ecclesiam Sancti Medardi, la ville s’appela vers 1315 Sancti Medardi avant de devenir Saint-Merd-de-Lapleau. Saint Merd est la
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Pois de Laon 1295, dou Pois de Laon lou Sanier 1310-11, Lons le Sanier en 1315, de Ledone Salnerii en 1397, (forme latinisée). Lons est un type toponymique
