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multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
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les textes en 1218 (Mariaudum). Dotée d’un consul dès 1237, elle compte 50 feux en 1315, mais seulement 10 en 1471. L’église de Mariaud relevait de l’abbaye
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quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
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Hersinum (1253) ; Hersins (1253) ; Hersaing (1303) ; Hersing (1310) ; Herchin (1315) ; Hiersin (1316) ; Herssin (1530). Coupigny est attesté sous les formes
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en place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et
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les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
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Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
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renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
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d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
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Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
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s'agissait du dernier ordre religieux présent à Pamiers. Les Augustins En 1315, les Augustins sont présents au quartier de Loumet. De leur bâtiment ne reste
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puis pape en 1277, fut membre du chapitre de Laon. Guillaume d'Ercuis (1255-1315), prélat. Clément VI (1291-1352), pape en 1342, fut chanoine trésorier du
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et ville religieuse, il s'y tint sept conciles provinciaux entre 1061 et 1315. Sa vocation religieuse fut aussi affirmée par la création d'un couvent des
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la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
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en lançant un grand programme de « co-design » des politiques publiques prenant en compte l’innovation sociale et en mettant en place « l’État-plateforme »
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zone à potentiel radon significatif. Attestée sous la forme Alta Fagia vers 1315, de l'adjectif féminin occitan auta (« haute ») et faja (« forêt de hêtres »)
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blockchains publiques/ blockchains privées ne repose pas sur une distinction entre blockchains de personnes publiques (États, collectivités…) et blockchains
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simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
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d'église sur son territoire. Les fondations de l'ancienne église Notre-Dame de 1315 sont détruites en 1957. Seuls subsistent la cloche et le coq de la girouette
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en 1246 ; Hostaud en 1250 ; Estaz en 1262 ; Houstault en 1282 ; Ostal en 1315 ; Hostal en 1492. Pour des articles plus généraux, voir Climat de la
