-
multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
-
les textes en 1218 (Mariaudum). Dotée d’un consul dès 1237, elle compte 50 feux en 1315, mais seulement 10 en 1471. L’église de Mariaud relevait de l’abbaye
-
quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
-
Hersinum (1253) ; Hersins (1253) ; Hersaing (1303) ; Hersing (1310) ; Herchin (1315) ; Hiersin (1316) ; Herssin (1530). Coupigny est attesté sous les formes
-
Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
-
les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
-
en place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et
-
renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
-
d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
-
s'agissait du dernier ordre religieux présent à Pamiers. Les Augustins En 1315, les Augustins sont présents au quartier de Loumet. De leur bâtiment ne reste
-
puis pape en 1277, fut membre du chapitre de Laon. Guillaume d'Ercuis (1255-1315), prélat. Clément VI (1291-1352), pape en 1342, fut chanoine trésorier du
-
transports urbains, regroupe alors les représentants de différentes collectivités locales : les communautés d'agglomération du Grand Toulouse et du Sicoval
-
Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
-
donne Maniciaco en 941 issu du nom attesté Mancius ; et Mensac, Maensac vers 1315. La forme Maiçac correspond au nom de la commune en occitan limousin. Comme
-
en lançant un grand programme de « co-design » des politiques publiques prenant en compte l’innovation sociale et en mettant en place « l’État-plateforme »
-
et ville religieuse, il s'y tint sept conciles provinciaux entre 1061 et 1315. Sa vocation religieuse fut aussi affirmée par la création d'un couvent des
-
Philippe II Auguste, ce dernier entra à Lisieux sans combat en 1203. En 1315 et 1316 eut lieu une terrible famine. En 1345, l'évêque Guillaume de Charmont
-
la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
-
déterminées par le code général des collectivités territoriales. Conformément aux prescriptions de la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre
-
d'église sur son territoire. Les fondations de l'ancienne église Notre-Dame de 1315 sont détruites en 1957. Seuls subsistent la cloche et le coq de la girouette
